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Le salarié victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle bénéficie d'une réglementation protectrice en matière de droit du travail et a droit à des prestations de sécurité sociale spécifiques, plus favorables que celles prévues au titre de l'assurance maladie ou de l'assurance invalidité. Afin de réduire les risques, le Code de la sécurité sociale prévoit la mise en oeuvre de mesures de prévention.

 

Section 1  Contrat de travail
Accidents et maladies visés
Accidents et maladies exclus
a.  Protection de l'emploi pendant l'arrêt de travail
b.  Réintégration à l'issue de la suspension

Section 2  Sécurité sociale
I.  Bénéficiaires
II.  Conditions de prise en charge
A.  Accidents du travail et de trajet

B.  Maladies professionnelles
III.  Prestations
a.  Prestations en nature
b.  Indemnités journalières
c.  Rente d'incapacité permanente
d.  Rechute
e.  Indemnisation des accidents mortels
f.  Prescription des droits

IV.  Faute de l'employeur ou d'un tiers
Faute inexcusable
Faute intentionnelle
Tiers responsable
Accident de la circulation
V.  Prévention
Règles de sécurité
Contrôle
Mesures incitatives
Cotisations
Déclaration des maladies professionnelles



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