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Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Transition et comptabilisation initiale des actifs et passifs financiers


Le 17 décembre 2004, l'IASB a publié un amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" qui concerne la transition et la comptabilisation initiale des actifs et passifs financiers. Il est applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005.
Cet amendement apporte un allégement transitoire à l'application rétrospective des principes de comptabilisation du profit ou de la perte du "jour 1" (comptabilisation initiale). Il permet - mais n'impose pas - à une entité de mettre en oeuvre une approche transitoire plus facile à appliquer que ne le permettait IAS 39 jusqu'à présent et d'éliminer les divergences de traitement avec les US GAAP. Selon la version révisée en 2003 d'IAS 39, en l'absence de marché actif, la meilleure estimation de la juste valeur d'un instrument financier lors de sa comptabilisation initiale est le prix de la transaction, sauf si cette juste valeur peut être validée par comparaison avec d'autres transactions actuelles de marché observables, ou sauf si cette juste valeur est basée sur une technique d'évaluation dont les variables ne prennent en considération que des données provenant de marchés observables. En conséquence, une différence pourrait résulter, lors de la comptabilisation initiale de l'instrument financier, entre le montant comptabilisé en tant que juste valeur de l'instrument (c'est à dire le prix de transaction) et la juste valeur de l'instrument déterminée par l'entité selon sa propre technique d'évaluation. 
Avant la publication de cet amendement, seule l'application rétrospective était autorisée ce qui, lors de la transition aux IFRS, pourrait se révéler difficile et onéreux à mettre en oeuvre et conduire à des appréciations subjectives sur les données observables. C'est la raison pour laquelle cet amendement offre le choix aux entités d'appliquer les dispositions relatives au gain ou à la perte du "jour 1" soit :

  • de manière rétrospective (comme cela était auparavant prévu par IAS 39) ;
  • de manière prospective aux seules transactions conclues après le 25 octobre 2002 (date de mise en oeuvre de dispositions similaires dans les US GAAP) ; cet amendement contribue, en effet, à réduire les divergences avec les US GAAP ;
  • de manière prospective aux seules transactions conclues après le 1er janvier 2004 (date du passage aux IFRS pour de nombreuses entités).