Résumé de IAS 2 "Stocks"
Objectif de la norme
L’objectif de IAS 2 est de prescrire le traitement comptable des stocks. IAS 2 fournit des commentaires sur :
- la détermination du coût et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris toute dépréciation, jusqu’à la valeur nette de réalisation ;
- les méthodes de détermination du coût qui sont utilisées pour imputer les coûts aux stocks.
Cependant, sont exclus de son champ d’application :
- les travaux en cours générés par des contrats de construction (cf. IAS 11 "Contrats de construction") ;
- les instruments financiers (cf. IAS 39 "Instruments financiers") ;
- les actifs biologiques relatifs à l’activité agricole et la production agricole au moment de la récolte (cf. IAS 41 "Agriculture").
IAS 2 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003 ; elle est applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005. Une application anticipée est cependant encouragée.
Définition
Les stocks sont des actifs :
- détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité ;
- en cours de production pour une telle vente ;
ou - sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.
Evaluation des stocks
Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation.
Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent.
Les coûts d’acquisition des stocks comprennent le prix d’achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l’entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services.
Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition.
La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.
Sont exclus du coût des stocks :
- les montants anormaux de déchets de fabrication, de main-d’œuvre ou d’autres coûts de production ;
- les coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de production ;
- les frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à mettre les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent ;
- les frais de commercialisation.
IAS 23 "Coûts d’emprunts" identifie les circonstances limitées dans lesquelles des coûts d’emprunt sont inclus dans le coût des stocks.
Autres techniques d’évaluation du coût
Les techniques d’évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent également être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût.
Les coûts standards retiennent les niveaux normaux d’utilisation des matières premières, fourniture, main d’œuvre et d’efficience ; ils doivent être régulièrement réexaminés.
La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l’activité de distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n’est pas possible d’utiliser d’autres méthodes de coûts. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié.
Distinction entre éléments fongibles et non fongibles
Le coût des stocks d’éléments qui ne sont pas fongibles et des biens ou services produits et affectés à des projets spécifiques doit être déterminé en utilisant une identification spécifique de leurs coûts individuels.
Le coût des stocks d’éléments fongibles doit être déterminé en utilisant la méthode du premier entré – premier sorti (PEPS) ou celle du coût moyen pondéré (CMP). Une entité doit utiliser la même méthode de détermination du coût pour tous les stocks ayant une nature et un usage similaires dans l’entité.
Comptabilisation en charges
Lorsque les stocks sont vendus, la valeur comptable de ces stocks doit être comptabilisée en charges de la période au cours de laquelle les produits correspondants sont comptabilisés.
Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisées en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit.
Le montant de toute reprise d’une dépréciation des stocks résultant d’une augmentation de la valeur de réalisation doit être comptabilisée comme une réduction du montant des stocks comptabilisé en charges dans la période au cours de laquelle la reprise intervient.
Informations à fournir
Les états financiers doivent notamment indiquer :
- les méthodes comptables adoptées pour évaluer les stocks ;
- la valeur comptable totale des stocks et la valeur comptable par catégories appropriées à l’entité ;
- le montant des stocks comptabilisés en charges dans la période ;
- le montant de toute dépréciation des stocks comptabilisée en charges de la période ;
- le montant de toute reprise de dépréciation comptabilisée en réduction de la valeur de stocks comptabilisés en charges de la période ;
- les circonstances ou événements ayant conduit à la reprise de la dépréciation des stocks.